Publié le : 21 octobre 20194 mins de lecture
L’assurance œuvre d’art est un produit d’assurance conçue spécialement pour les objets d’arts et de collections. L’objectif étant de protéger des œuvres des artistes contre le vol, dégradation ou autre dommage qui peuvent les affecter. Retrouvez ici nos conseils pour faire le meilleur choix lors de votre souscription.
Les critères de choix
L’étendue de la protection de l’œuvre varie donc en fonction de la formule choisie. En principe, on fait toujours la différence entre la formule de base, la formule intermédiaire et la formule tous risques. Il est évident que la formule tous risques et la plus protectrice. Ce qui nous intéresse particulièrement ici, c’est le choix entre la valeur agréé et la valeur réelle à l’occasion de la souscription de l’assurance œuvre d’art. Il revêt un intérêt important pour l’assuré et aussi pour l’assureur pour régler tout problème d’appréciation ultérieurement.
Votre choix dépend en premier lieu de la valeur de l’objet en question d’une part et du changement de la valeur du bien durant le contrat. La valeur fixée peut faire l’objet d’une révision au moment du renouvellement du contrat.
Les bonnes raisons de choisir le contrat en valeur déclarée
On parle de valeur déclarée quand l’assureur et l’assuré ne se sont pas convenus sur le prix de l’objet assuré. Dans ce cas, la valeur de l’objet est déterminée unilatéralement par l’assuré à l’occasion de souscription. L’artiste définit donc la valeur des biens et donne la liste des biens à la compagnie d’assurance. En cas de sinistre donc, le montant de l’indemnisation ne doit pas dépasser de la valeur estimée personnellement par l’artiste. La charge de la preuve incombe à l’assuré pour établir la valeur des objets endommagés. Cela peut devenir donc source de conflit. Pour une collection en art moderne, la valeur déclarée offre plus d’avantages à l’artiste qui prévoit une hausse da la valeur de l’objet.
Les atouts de l’option valeur agréée
Concernant la valeur agréée, il y a donc un accord entre l’assureur et l’assuré pour faire l’inventaire et déterminer le prix des biens. Elle nécessite donc une expertise pour définir le prix des œuvres pour la souscription. Ainsi, la prime d’assurance varie en fonction de la valeur attribuée à chaque objet. Pour les objets valeureux qui coûtent plus de 80 000 à 120 000 euros, ce type de contrat est plus intéressant. La charge de la preuve ne pèse pas sur l’assuré en cas de dommage. L’indemnisation est calculée à partir de cette valeur convenue. Pour une collection classique, il est recommandé pour le contrat en valeur agréé parce que la possibilité d’augmentation de la valeur du bien n’est pas importante.